Marque expirée - Marque en non vigueur

ZeWaste CleanTechnologies
Jean DUNAT

Numéro de dépôt :
3629284
Date de dépôt :
12/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2019
ZeWaste CleanTechnologies de Jean DUNAT

Présentation de la marque ZeWaste CleanTechnologies

Déposée le 12 février 2009 par Jean DUNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZeWaste CleanTechnologies »

Le déposant est Jean DUNAT domicilié(e) 26 avenue Joffre - 92380 - GARCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean DUNAT domicilié(e) 26 avenue Joffre - 92380 - GARCHES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZeWaste CleanTechnologies est expirée depuis le 12 février 2019.

Jean DUNAT a également déposé les autres marques suivantes : DOGGIE , DUNAT CLEANTECHNOLOGIES , D


Jean DUNAT - 26 avenue Joffre - 92380 - GARCHES - France


Jean DUNAT - 26 avenue Joffre - 92380 - GARCHES - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Machines d'aspiration à usage industriel ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; robots (machines) ; Machines-outils, aspirateurs, tondeuses, broyeurs aspirateurs de poussière, machines à sceller à usage industriel, compacteurs pour les détritus, déchiqueteurs à usage industriel, dégazonneuses, broyeurs d'ordures, aspirateurs de poussières, installations pour l'aspiration de poussières, sacs pour aspirateurs, machines à saucisses, machines pour le traitement des déchets ;

Installation, entretien, réparation, et location de machines, désinfection ;

Décontamination de matériaux dangereux ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; traitement de matériaux, incinération d'ordures, destruction d'ordures, recyclage d'ordures et de déchets, traitement des métaux, traitement et transformation des déchets.